Union pour Fontenay

Union pour Fontenay

Conseil Municipal du 20 janvier 2016

Ordre du jour :

 

I. Informations du Maire

 

II. Décisions Budgétaires Modificatives

 

III. Autorisation d'engager des dépenses d'investissement

 

IV. Demande de subventions dans le cadre de la D.E.T.R. et des Amendes de police

 

V. Convention pour l'assainissement collectif avec la Commune de Marles-en-Brie et le S.I.A.E.P.A. de La Houssaye-en-Brie

 

VI. Approbation de l'Ad'ap

 

VII. Garantie d'emprunt pour 3 Moulins Habitat

 

VIII. Tableau des effectifs

 

IX. Remboursement d'une formation V.A.E., CAP petite enfance

 

X. Questions diverses



15/01/2016
0 Poster un commentaire

A découvrir aussi


Ces blogs de Politique & Société pourraient vous intéresser

Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 29 autres membres