Union pour Fontenay

Union pour Fontenay

Conseil Municipal du 04 décembre 2015

Ordre du jour :

 

I. Budgets supplémentaires 2015

 

II. Tableau des effectifs

 

III. Services périscolaires (modification du règlement, modification de la grille des tarifs, approbation du Projet Educatif)

 

IV. Redevances pour utilisation du domaine public

 

V. Subventions exceptionnelles

 

VI. Dénomination de voies

 

VII. Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

 

VIII. Questions diverses (mise à jour de la liste des logements de fonction, rapport 2014 de Val Bréon)



30/11/2015
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